Archives mensuelles : janvier 2014

[Parution] Quaderni storici – Frodi marittime tra norme e istituzioni (secc. VII-XIX)

Le nouveau numéro des Quaderni storici fait la part belle aux thématiques abordées par le projet ERC ConfigMed. Son dossier a pour titre Frodi marittime tra norme e istituzioni (secc. VII-XIX), et traite des fraudes maritimes en Méditerranée. Il a été coédité par Biagio Salvemini (membre actif du projet ERC) et Roberto Zaugg. Plusieurs membres du projet ont participé à sa conception, avec entre autre un article de Guillaume Calafat, Christopher Denis Delacour et Andrea Addobbati. Voici ci-dessous une présentation (en Anglais) du dossier. Vous trouverez ci-après le sommaire de celui-ci.

This special issue examines the relations between norms, institutions and economic behaviour with regard to the increasing regulation of maritime trade in the age of mercantilism and from the perspective of those widespread illegal practices performed by social actors. It argues that frauds were not so much the result of a lack of norms and of institutional control. Rather, they emerged through an intense interaction between social actors and institutional powers and through a manipulative use of legal norms.

 

B. S.R. Z., “Premessa”, pp. 311-332

Georg Christ, “Did Greek wine became Port? Or why institutional interventions matter (c. 1350-1780)”, pp. 333-358

Alida Clemente, “Quando il reato non è «peccato». Il contrabbando nel Regno di Napoli tra conflitti diplomatici, pluralismo istituzionale e quotidianità degli scambi (XVIII secolo)”, pp. 359-394

Christopher Denis-Delacour, “Flying the Pope’s flag. The commercial exploitation of the Roman flag in Mediterranean mercantile policies (18th century)”, pp. 395-418

Guillaume Calafat, “Ramadam Fatet vs. John Jucker. Trials and forgery in Egypt, Syria and Tuscany (1739-1740)”, pp. 419-440

Andrea Addobbati, “Assicurazioni e gioco d’azzardo tra Bordeaux, Londra e Livorno. Le polizze speculative sul commercio franco-caraibico durante la guerra di successione austriaca”, pp. 441-466

Daniele Andreozzi, “«La segretezza degli affari suoi». Commerci, regole e reati a Trieste nella seconda metà del Settecento”, pp. 467-496

Ida FazioRita Loredana Foti, “«Scansar le frodi». Prede corsare nella Sicilia del decennio inglese (1808-1813)”, pp. 497-54″0

Margrit Schulte Beerbühl, “Trading with the enemy. Clandestine networks during the napoleonic wars”, pp. 541-566

 

[Atelier d’études] L’arbitrage commercial en Méditerranée (15ème-19ème siècles) – (17 janvier 2014)

École française de Rome
European Research Council (Programme « Mediterranean Reconfigurations »)
Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne (Institut d’Histoire Moderne et Contemporaine – IHMC)

Rome, 17 janvier 2014

École Française de Rome,
Piazza Navona, 62,
00186 ROMA

Dans le cadre du programme de l’European Research Council « Mediterranean Reconfigurations », ce premier atelier d’études vise à interroger l’une des formes de résolution contentieuse favorite des marchands, non seulement en raison de sa célérité, mais aussi parce qu’elle permettait bien souvent de préserver la confidentialité des transactions et des différends familiaux : l’arbitrage. Loin d’être considéré à l’époque moderne comme une procédure imparfaite symptomatique de pouvoirs politique et judiciaire faibles, l’arbitrage était fréquemment pensé comme une procédure complémentaire aux tribunaux locaux et arrimée à eux. Cette journée vise ainsi à décrire le plus finement possible l’articulation entre les procédures qui ressortent à l’arbitrage privé, à l’arbitrage public et à l’offre institutionnelle censée permettre la résolution des litiges.

Les interventions tâcheront de questionner tout d’abord la rapidité et l’irrévocabilité des sentences arbitrales. La procédure compromissoire sera également envisagée au prisme des litiges interculturels : l’arbitrage était-il privilégié ou bien délaissé par les commerçants et les marins habitués à des univers normatifs différents ? Se pose en creux la question cruciale du pluralisme normatif et de la recherche d’une éventuelle « norme commune » pour trancher un contentieux. Par ailleurs, il conviendra d’évaluer la marge de manœuvre et l’autonomie juridictionnelles dont disposaient les arbitres communautaires (consuls, massari juifs, etc.). La réflexion sur l’arbitrage ne peut enfin faire l’économie d’une étude des profils socioculturels des arbitres. On pourra réfléchir en particulier au fil ténu entre arbitrage et expertise judiciaire du monde marchand et maritime. La question de la langue des arbitres (à la fois l’idiome mais aussi la langue du droit ou la langue des marchands) fera également l’objet d’une attention spécifique.

Programme :

9h30 : François Dumasy (EFR) : Accueil

Wolfgang Kaiser (Paris 1 / ERC) : Présentation du programme et de la journée.

Guillaume Calafat (EFR / Paris 1) et Évelyne Oliel-Grausz (Paris 1 / ERC) : Introduction

10h-13h : Session 1 : Arbitrage et commerce interculturel

Présidence : Biagio Salvemini (Bari / ERC)

Francisco Appelaniz (EUI, Florence) : « Arbitrages entre étrangers et arbitrages entre religions dans les villes du commerce du Moyen Orient ».

Manuel Lomas Cortès (ERC) : « Lite e risoluzione di conflitti nelle galee di guerra del Mediterraneo in età moderna ».

Erica Mezzoli (Trieste) : « While two dogs strive for a bone, a third… Ragusans, Ottoman and Venetians in the XVII Century Contentious Adriatic Basin ».

Mathieu Grenet (ERC) : « Arbitrer entre les langues. Commerce interculturel et médiateurs linguistiques : le cas des îles Ioniennes au XVIIIe siècle ».

15h-18h : Session 2 : Procédures d’arbitrage

Présidence : Maria Fusaro (Exeter)

Andrea Addobbati (Pise / ERC) : « Marinai e mercanti nel porto di Livorno: l’arbitrato al tempo del console Blackwell ».

Guillaume Calafat (EFR / Paris 1) : « L’arbitrage des consuls français en Méditerranée : rodes et résolutions des litiges au XVIIe siècle ».

Évelyne Oliel-Grausz (Paris 1 /ERC) : « Modalités de l’arbitrage dans les conflits entre juifs à Livourne au XVIIIe siècle : enquête, questions et cas choisis ».

Mafalda Ade Winter (ERC) : « La résolution de litiges commerciaux par l’arbitrage informel dans l’Empire ottoman du XIXe siècle : stratégies et entraves ».

18h30 : Wolfgang Kaiser (Paris 1 / ERC) : Conclusions

Guillaume Calafat

Maître de conférences en histoire moderne (Université Paris 1). Membre du comité de rédaction de la revue Tracés.

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