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[Atelier d’études] L’arbitrage commercial en Méditerranée (15ème-19ème siècles) – (17 janvier 2014)

École française de Rome
European Research Council (Programme « Mediterranean Reconfigurations »)
Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne (Institut d’Histoire Moderne et Contemporaine – IHMC)

Rome, 17 janvier 2014

École Française de Rome,
Piazza Navona, 62,
00186 ROMA

Dans le cadre du programme de l’European Research Council « Mediterranean Reconfigurations », ce premier atelier d’études vise à interroger l’une des formes de résolution contentieuse favorite des marchands, non seulement en raison de sa célérité, mais aussi parce qu’elle permettait bien souvent de préserver la confidentialité des transactions et des différends familiaux : l’arbitrage. Loin d’être considéré à l’époque moderne comme une procédure imparfaite symptomatique de pouvoirs politique et judiciaire faibles, l’arbitrage était fréquemment pensé comme une procédure complémentaire aux tribunaux locaux et arrimée à eux. Cette journée vise ainsi à décrire le plus finement possible l’articulation entre les procédures qui ressortent à l’arbitrage privé, à l’arbitrage public et à l’offre institutionnelle censée permettre la résolution des litiges.

Les interventions tâcheront de questionner tout d’abord la rapidité et l’irrévocabilité des sentences arbitrales. La procédure compromissoire sera également envisagée au prisme des litiges interculturels : l’arbitrage était-il privilégié ou bien délaissé par les commerçants et les marins habitués à des univers normatifs différents ? Se pose en creux la question cruciale du pluralisme normatif et de la recherche d’une éventuelle « norme commune » pour trancher un contentieux. Par ailleurs, il conviendra d’évaluer la marge de manœuvre et l’autonomie juridictionnelles dont disposaient les arbitres communautaires (consuls, massari juifs, etc.). La réflexion sur l’arbitrage ne peut enfin faire l’économie d’une étude des profils socioculturels des arbitres. On pourra réfléchir en particulier au fil ténu entre arbitrage et expertise judiciaire du monde marchand et maritime. La question de la langue des arbitres (à la fois l’idiome mais aussi la langue du droit ou la langue des marchands) fera également l’objet d’une attention spécifique.

Programme :

9h30 : François Dumasy (EFR) : Accueil

Wolfgang Kaiser (Paris 1 / ERC) : Présentation du programme et de la journée.

Guillaume Calafat (EFR / Paris 1) et Évelyne Oliel-Grausz (Paris 1 / ERC) : Introduction

10h-13h : Session 1 : Arbitrage et commerce interculturel

Présidence : Biagio Salvemini (Bari / ERC)

Francisco Appelaniz (EUI, Florence) : « Arbitrages entre étrangers et arbitrages entre religions dans les villes du commerce du Moyen Orient ».

Manuel Lomas Cortès (ERC) : « Lite e risoluzione di conflitti nelle galee di guerra del Mediterraneo in età moderna ».

Erica Mezzoli (Trieste) : « While two dogs strive for a bone, a third… Ragusans, Ottoman and Venetians in the XVII Century Contentious Adriatic Basin ».

Mathieu Grenet (ERC) : « Arbitrer entre les langues. Commerce interculturel et médiateurs linguistiques : le cas des îles Ioniennes au XVIIIe siècle ».

15h-18h : Session 2 : Procédures d’arbitrage

Présidence : Maria Fusaro (Exeter)

Andrea Addobbati (Pise / ERC) : « Marinai e mercanti nel porto di Livorno: l’arbitrato al tempo del console Blackwell ».

Guillaume Calafat (EFR / Paris 1) : « L’arbitrage des consuls français en Méditerranée : rodes et résolutions des litiges au XVIIe siècle ».

Évelyne Oliel-Grausz (Paris 1 /ERC) : « Modalités de l’arbitrage dans les conflits entre juifs à Livourne au XVIIIe siècle : enquête, questions et cas choisis ».

Mafalda Ade Winter (ERC) : « La résolution de litiges commerciaux par l’arbitrage informel dans l’Empire ottoman du XIXe siècle : stratégies et entraves ».

18h30 : Wolfgang Kaiser (Paris 1 / ERC) : Conclusions

Guillaume Calafat

Maître de conférences en histoire moderne (Université Paris 1). Membre du comité de rédaction de la revue Tracés.

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Les galères d’Espagne : une société de frontière itinérante et de conflits dans la Méditerranée des XVI-XVIIe siècles.

Nous continuons notre présentation des projets des différents membres du programme avec celui de Manuel Lomas Cortes. Vous trouverez ci-dessous une version en italien ainsi qu’une traduction en français.

“Le galee di Spagna: una società di frontiera itinerante e conflittiva nel Mediterraneo dei secoli XVI-XVII”

Il progetto di ricerca di Manuel Lomas ha l’obiettivo di riflettere sul significato dell’esistenza della galea al di là del suo ruolo protagonista nella guerra navale e la storia politica del Mediterraneo in età moderna, attraverso l’applicazione dei modelli analitici legati ai recenti studi di frontiera. Si tratta, in primo luogo, di mettere in valore la sua importanza nella vertebrazione territoriale, economica e culturale dello spazio mediterraneo, così come la sua funzione come veicolo di trasmissione non solo di uomini e denaro, ma pure d’idee, creenze e modelli politici e giuridici. Per raggiungere questa meta, Manuel Lomas propone lo studio delle liti comerciali e giurisdizionali vincolate alla presenza delle galee nella costa ed i porti spagnoli, e la ricostruzione delle reti di provveditori, agenti e intermediari finanziari che, attraverso il Mediterraneo, partecipavano nel loro sostegno. In secondo luogo, questa ricerca parte dalla premessa che le squadre di galere possano essere studiate come società di frontiera particolari e periferiche, dotate della sua propia giurisdizione e dove possibilmente si svilupparono mecanismi di rapporto, coesione e sociabilità caractteristici. Le galee dei secoli XVI e XVII furono crogioli sociali, linguistici e culturali, dove coesisterono persone di procedenze geografiche e creenze religiose molto diverse (da principi e grandi signori a ladri ed eretici di ogni sorte), senza mura di separazione ne quasi posibilità d’indiferenza, elemento che fa di loro uno spazio privilegiato per lo studio delle società mediterranee e delle loro forme d’integrazione e  segregazione. A questo fine la presente ricerca propone l’elaborazione di una storia sociale delle galee, a partire dell’analisi della corrispondenza ufficiale, i libri di conti ed i processi giudiziari che coinvolssero l’equipaggio delle galee nei tribunali spagnoli.   

Les galères d’Espagne : une société de frontière itinérante et de conflits dans la Méditerranée des xvi-xviie siècles.

Le projet de recherche a pour objectif de réfléchir sur la signification de l’existence de la galère au-delà de son rôle de protagoniste dans la guerre navale et l’histoire politique de la Méditerranée à l’époque moderne. Cette réflexion se construit à travers l’application des modèles analytiques liés aux études récentes sur la frontière. Dans un premier temps, nous chercherons à mettre en valeur l’importance de la galère dans l’articulation territoriale, économique et culturelle de l’espace méditerranéen, et notamment sa fonction comme vecteur des transmissions non seulement des hommes et des flux financiers, mais également d’idées, de croyances et de modèles politiques et juridiques. Pour atteindre cet objectif, je propose l’étude des litiges commerciaux et juridiques liés à la présence des galères sur la côte et les ports espagnols, ainsi que la reconstruction des réseaux d’inspecteurs, agents et intermédiaires financiers qui, à travers la Méditerranée, ont participé à leur pérénité. Dans un second temps, cette recherche part du présupposé que les équipages des galères peuvent être étudiés comme une société de frontière particulière et périphérique, dotée de sa propre juridiction et où se sont probablement développés des mécanismes de rapports, de cohésion et de sociabilité caractéristiques. Les galères du xvie et xviie siècles furent un creuset social, linguistique et culturel où coexistèrent des personnes de provenance géographique et de croyance religieuse extrêmement diverses (des princes et grands seigneurs aux voleurs et hérétiques de toute sorte), sans murs de séparation ni possibilité d’indifférence. Cette caractéristique en fait un espace privilégié pour l’étude de la société méditerranéenne et des ses formes d’intégration et de ségrégation. À cette fin, la présente recherche propose l’élaboration d’une histoire sociale des galères, à partir de l’analyse de la correspondance officielle, des livres de comptes et des procès judiciaires qui concernent l’équipage des galères dans les tribunaux espagnols.